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Le paiement sécurisé par carte bancaire est assuré par la passerelle de paiement Sogenactif du groupe Société Générale (cryptage SSL).

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  Vous pouvez effectuer votre téléchargement dans les 7 jours qui suivent votre commande.
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• Des logiciels et jeux garantis sans virus ni spyware
• Des moyens de paiement complets et 100% sécurisés
• Votre logiciel/jeu disponible immédiatement
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• Un service client à votre écoute, y compris sur les questions liées à l’installation de votre produit

Une fois votre produit sélectionné, vous avez le choix de cliquer sur « en savoir plus » si vous désirez consulter sa fiche, sur "ajouter au panier" ou « mettre à jour » pour passer commande le plus rapidement possible.

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Une fois le formulaire renseigné, vous devez confirmer votre achat pour choisir votre mode de paiement. Vous allez passer en mode sécurisé (SSL).

L'accès au téléchargement n'est possible qu'après validation du paiement pour les logiciels et jeux commandés. (Vérifiez que vous avez bien saisi votre adresse électronique lors de la prise de commande). Une facture comportant votre code d’accès personnel pour télécharger est immédiatement expédiée à votre adresse électronique.

Deux possibilités s’offrent à vous :

• Vous téléchargez immédiatement ou
• Vous téléchargez plus tard dans un délai de quinze jours

Si vous choisissez la solution différée ou si vous devez ré-exécuter le téléchargement de votre logiciel, il vous suffit de revenir sur la page d’accueil de la boutique. Cliquez sur « Télécharger après achat », renseignez votre adresse e-mail et votre mot de passe et vous pourrez télécharger.

Cette procédure d’autorisation de 15 jours est mise en place :

• Pour vous permettre d'effectuer le téléchargement à votre convenance, dans la journée ou bien le soir aux heures creuses de télécommunication
• Pour vous laisser la possibilité de programmer un téléchargement la nuit, lorsque le planning d'utilisation de votre PC est saturé du matin au soir.
• Pour vous autoriser à télécharger votre logiciel autant de fois qu'il sera nécessaire si un quelconque problème de connexion devait interrompre la transmission du programme.

Nous acceptons les cartes bancaires et le paiement passe alors en mode sécurisé (SSL) conforme à la norme IS 8583 de l'ISO. Dans ce cas, vos données bancaires sont entièrement cryptées et protégées. Mais vous pouvez aussi opter pour un mode de paiement plus traditionnel par chèque ou virement.

Si vous payez par carte bancaire, votre paiement est validé immédiatement et vous avez directement accès à la page de téléchargement. Si vous désirez télécharger plus tard, cette page est accessible pendant quinze jours à compter de la réception de votre e-mail de confirmation de paiement. Il vous suffit de consulter ce courrier et de cliquer sur « télécharger ».

Si vous payez par chèque, la page de téléchargement est accessible pendant quinze jours à compter de la réception de votre e-mail de confirmation de paiement. Il vous suffit de consulter ce courrier et de cliquer sur « télécharger ». Votre confirmation de paiement est expédiée dès réception de votre chèque.

Si vous payez par fax, la page de téléchargement est accessible pendant quinze jours à compter de la réception de votre e-mail de confirmation de paiement. Il vous suffit de consulter ce courrier et de cliquer sur « télécharger ». Votre confirmation de paiement est expédiée une heure après réception de votre fax.

Si vous payez par virement, la page de téléchargement est accessible pendant quinze jours à compter de la réception de votre e-mail de confirmation de paiement. Il vous suffit de consulter ce courrier et de cliquer sur « télécharger ». Votre confirmation de paiement est expédiée après réception de votre preuve de virement.

Dans le cadre de ses activités de commercialisation, Emme a confié la distribution électronique de ses logiciels à Nexway qui se trouve donc officiellement en charge d’administrer et de gérer ses services web de vente en ligne.

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les "Conditions Générales"), régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site Nexway (ci-après désigné un "Utilisateur" ou "Vous") et la Société Anonyme Nexway, au capital de 37.500 €, dont le siège social est situé au 1 bd Amiral Courbet 30000 Nîmes France (ci-après désignée "Telechargement") et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro B 440 953 859.

Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Telechargement peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site Nexway. Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur le site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.

En accédant au site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisation y figurant.

Les prix de vente indiqués sur le site sont en euros et toutes taxes comprises, sauf mention contraire. Dans le cadre d’une commande de boîte, les éventuels frais de livraison sont indiqués à l’Utilisateur au fur et à mesure de ses choix de produits et lui sont facturés à la fin de la commande en supplément du prix des produits sélectionnés.

Vous noterez que pour l'Union européenne les prix apparaissent en euros sur le Site mais également dans la monnaie du pays d'expédition pour information, sans que celle-ci ait une quelconque valeur contractuelle.

Telechargement décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'inexactitude dans le système de conversion utilisé, ni de toute différence qui pourrait intervenir entre le montant total estimé de votre commande et le montant de facturation.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués sur le site au moment de votre commande.

Les commandes s’effectuent exclusivement sur Internet par le biais des sites affiliés ou des galeries marchandes gérées par Telechargement. L'accès au service est assuré de manière permanente sous réserve des périodes de maintenance et d'entretien, des opérations de mise à jour des serveurs et de leurs éventuelles interruptions exceptionnelles.

Le client choisit le mode d’acquisition de son produit sur le site. Une fois sa sélection faite, une nouvelle fenêtre, spécifiant les différentes méthodes de paiement et le code de référence pour obtenir le produit, apparaît.

Telechargement propose deux formules d’acquisition pour les produits commercialisés sur son site :

• Le téléchargement
• La livraison de produits physique sous forme de boîtes

Dans les deux cas, vous recevrez un e-mail de confirmation une fois que votre paiement a été approuvé. Les délais d’approbation du paiement varient en fonction du mode de paiement. En aucun cas Telechargement ne pourra être responsable du délai d’approbation de votre paiement.

Dans le cas d’une commande de logiciel par téléchargement, vous pourrez accéder à votre produit en cliquant sur le lien de téléchargement présent soit directement sur la page de retour de paiement accepté, soit ultérieurement sur l’e-mail de confirmation. Vous bénéficierez alors automatiquement d’une durée de 14 jours pendant laquelle vous pouvez télécharger votre produit à votre convenance. A l’issue de ces 14 jours, le téléchargement n’est plus disponible ; vous devez alors contacter le service client au 08 99 780 196 (0,34 € ttc / mn + 1,35 € ttc / l'appel) pour être notifié de la démarche à suivre.

Une facture vous sera également envoyée 7 jours après la date de votre commande.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles. Telechargement se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieur.

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Telechargement constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Telechargement et ses clients.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les délais de transmission des données estimés pour le téléchargement d’un produit ne sont donnés qu'à titre indicatif, et les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Toute réclamation pour non conformité ou manquant à la livraison d'un produit, que ce soit par téléchargement ou par voie postale, devra être transmise dans la semaine à compter de la réception du produit.

Vous noterez que nous honorerons votre commande dans la limite de nos stocks disponibles.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister.

Certains produits achetés sur le site peuvent être livrés en boîte, si la mention est présente sur le Site au moment de l’achat. Dans le cadre d’un tel achat, la livraison peut être assurée en France Métropolitaine. Votre commande vous sera livrée à l'adresse que vous nous avez indiquée lors de votre commande.

Telechargement vous propose une livraison par le biais du service Colissimo de la Poste. Les frais engagés pour cette option dépendent de l’article sélectionné.

Tout produit livré électroniquement ou physiquement à un particulier depuis un pays membre de l'union européenne à destination d'un autre pays membre de l'Union Européenne sera automatiquement assujetti à la TVA du pays émetteur en l’occurrence la France. Seuls les clients étrangers à l'union Européenne seront facturés hors taxe, la déclaration étant à l'initiative du bénéficiaire du produit. Les entreprises des pays membres de l'union européenne commerçant avec un partenaire membre de l'union (autre que celui du pays où elles résident) devront fournir leur numéro de TVA intracommunautaire pour être facturées hors taxes.

Telechargement met à votre disposition 5 modes de paiement : par carte de crédit (CB, Visa, Eurocard, Mastercard, Amex), par carte Aurore, par chèque, par virement, ou par fax.

Pour le règlement par carte de crédit, le débit est effectué lors de l’expédition de votre commande à la condition d'avoir obtenu préalablement l'autorisation de débit de votre compte auprès des centres de paiement compétents, faute de quoi votre commande ne pourrait être prise en compte.

Nos partenaires offrent à ce jour l'ensemble des fonctions nécessaires à la gestion d'un service d'acquisition sécurisée de paiements sur Internet. L'intégrité des données échangées est assurée par la procédure d'échange et le scellement des messages par l'utilisation des technologies SSL et SET.

Leur utilisation ne nécessite pas de chargement préalable de logiciel spécifique sur votre disque. Le système transmet au serveur de nos partenaires les codes réponses conformes à la norme IS 8583 de l'ISO, et dans le cas d'un accord, un reçu est fourni à l'une et l'autre des parties, le client et le commerçant en ligne. Ce reçu électronique permet ultérieurement de valider l'existence du paiement à la demande de chacune des parties.

Les moyens de cryptographie utilisés ont fait l'objet d'une déclaration auprès des services administratifs du gouvernement français.

Telechargement vous permet de bénéficier de 7 jours francs pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas. Vous pouvez dans ce délai retourner ce produit, à vos frais, accompagné de votre facture et du bon de retour dûment complété et signé.

Pour les logiciels distribués électroniquement, le retour sera effectué contre un courrier sur l'honneur signé par l'acquéreur qui garantit de la destruction du programme téléchargé et installé sur son disque dur. En aucun cas un produit ne pourra être retourné sans accord préalable.

Pour les logiciels commandés en boîte, nous vous conseillons de nous retourner la marchandise en recommandé ou en suivi poste et de souscrire éventuellement à une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise par leurs services. Dans tous les cas le retour s’effectue aux frais et risques du consommateur.

Seuls seront acceptés les produits à l'état neuf et complet retournés dans leur emballage d'origine et adressé à :
Nexway
1 bd Amiral Courbet
30000 Nîmes France

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de port.

Le présent contrat est soumis au droit français. Telechargement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, d’une part en cas de force majeure, en particulier de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport ou de communications, d’autre part en cas de faute du client.

Telechargement ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le Site.

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Nanterre (France) seront compétents. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entraînent l'annulation de votre commande. En vous inscrivant sur le site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le site.

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